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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NewTL
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NTL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NTL
NewTL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4198257
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2025
NTL de NewTL

Présentation de la marque NTL

Déposée le 22 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NewTL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NewTL domicilié(e) Z.A.E. de la Bruche, 20 Avenue de la Concorde - 67120 - ERNOLSHEIM SUR BRUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 369 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT&CHARRAS domicilié(e) 1A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque NTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NTL arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

NewTL a également déposé les autres marques suivantes : PLURIAL , TRANSLOHR


NewTL, Société par Actions Simplifiée - Z.A.E. de la Bruche, 20 Avenue de la Concorde - 67120 - ERNOLSHEIM SUR BRUCHE - France - SIREN 501369508


Cabinet LAURENT&CHARRAS - 1A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 23 août 2017 - Changement d'adresse n°706678 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Parties de moteurs pour véhicules terrestres.

Véhicules de transport en commun, à savoir bus, cars, autobus, autocars, tramways, tramways sur pneus, trolleybus, rames ferroviaires, wagons ; véhicules terrestres de transport de passagers urbain ou péri-urbain ; moteurs, moteurs de traction et mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; pièces détachées de bus, cars, autobus, autocars, tramways, tramways sur pneus, trolleybus, rames ferroviaires, wagon à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques, des enregistreurs kilométriques, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des feux, des dégivreurs, des dispositifs anti-éblouissants (garnitures de lampes), des réflecteurs, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques, des bâches et des tapis.

Entretien, réparation et reconditionnement de véhicules de transports en communs, à savoir bus, cars, autobus, autocars, tramways, tramways sur pneus, trolleybus, rames ferroviaires, wagons.